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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE GOUESSANT
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TERRES de BREIZH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES de BREIZH
LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3941864
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2022
TERRES de BREIZH de LE GOUESSANT

Présentation de la marque TERRES de BREIZH

Déposée le 24 août 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES de BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE GOUESSANT domicilié(e) Zone industrielle - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B CUBE AARPI, Mle Bouchenard Claire domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TERRES de BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES de BREIZH est expirée depuis le 24 août 2022.

LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE VOLAILLES , TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS


LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole - Zone industrielle - 22400 - LAMBALLE - France


B CUBE AARPI, Mle Bouchenard Claire - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait caillé ; petit-lait ; beurre ; oeuf, blanc d'oeuf ; jaune d'oeuf ; boudin [charcuterie] ; charcuterie à savoir pâté répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée « pâté de campagne breton », lardons, jambon, jambonneau, andouille, andouillette, saucisson, tripes, poitrine, salami, chorizo, épaule ; lard ; légumes conservés ; légumes cuits ; salades de légumes ; mets à base de poisson ; produits de la pêche ; poisson ; poisson conservé ; flocons de pommes de terre, potages ; salaisons ; saucisses ; viandes à l'exception des volailles ;

Biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; crème anglaise ; crêpes [alimentation] ; sel de cuisine ; pâtes pour gâteaux ; miel ; pain d'épice ; pâtés à la viande ; quiches ;

Légumes frais ; marrons frais ; pommes de terres.